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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT
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CALESO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALESO
BATA HELLOCOURT SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96654957
Date de dépôt :
11/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2006

Présentation de la marque CALESO

Déposée le 11 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALESO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATA HELLOCOURT domicilié(e) 57770 MOUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 026 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque CALESO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALESO est expirée depuis le 11 décembre 2006.

BATA HELLOCOURT a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA BY BATA , I IMBERT , GAETAN DE MUSSIDAN , Plume


BATA HELLOCOURT SA société anonyme - 57770 MOUSSEY - France - SIREN 389026550


CABINET HERRBURGER - France


Inscription le 30 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373262 - Publication au BOPI 2003-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

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